Droits d’auteur
La structure générale, textes, images, vidéos, documents téléchargeables, figurant sur www.monbassin.com sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants.
Hébergement web
OVH CLOUD
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Affiliation & Régie
Ce site est détenu et exploité par PONDSHOPI SRL qui est un participant au programme d’associés d’Amazon Services LLC, un programme de publicité d’affiliation conçu pour fournir aux sites un moyen de gagner des frais de publicité en faisant de la publicité et en se connectant à Amazon.com.
PONDSHOPI SRL peut également participer à des programmes d’affiliation avec d’autres sites. PONDSHOPI SRL peut être rémunéré pour le renvoi du trafic et des affaires à ces sociétés.
PONDSHOPI SRL fait également partie de la régie publicitaire Adsense et diffuse automatiquement du contenu publicitaire.
Mentions légales
1 – Présentation du site & informations
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PONDSHOPI SRL est une entreprise belge gestionnaire de blogs, dont le siège social est situé à Tourinnes-la-Grosse. Ce site internet est la propriété exclusive de Pierre-François Danse. Il est exploité par PONDSHOPI SRL.
Gestionnaire du site web et exploitant : PONDSHOPI SRL
Responsable de publication : Pierre-François Danse
E-mail : info@pondshopi.com
Hébergeur : OVH
Propriété intellectuelle & droits d’auteur : Pierre-François Danse
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OVH CLOUD
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3 – Description des services fournis
Le site “monbassin.com” a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Nous partageons des connaissances aux visiteurs désireux de conseils. Ces conseils peuvent être erronés et des erreurs peuvent se glisser dans les informations que nous transmettons.
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Tous les informations indiquées sur le site “monbassin.com” sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site “monbassin.com” ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4 – Limitations contractuelles sur les données techniques.
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5 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Pierre-François Danse.
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6 – Limitations de responsabilité
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Coordonnées de contact : info@pondshopi.com
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